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Frais de douane sur Gearbest

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La Douane avec Gearbest

Je vais le rappeler, dès le début de ce guide, il y a très peu de risque de payer la douane avec les produits Gearbest. En effet pour de très nombreux produits (ceux qui sont les plus couramment achetés), ceux-ci sont disponible dans des entrepôts situés sur le territoire européen. Ils ne sont alors pas soumis à la TVA. Le choix de l'entrepôt se fais plus ou moins implicitement lorsque vous choisissez le mode de livraison, lors du processus de commande. A ce moment là il vous faut choisir "France Express" comme le montre l'image ci-dessous. Si vous faites cela vous n'aurez aucun problèmes et vous n'aurez pas à payer de frais supplémentaires à votre commande.

Mais pour ceux qui seraient aller un peu trop vite lors de leur commande et auraient choisi la livraison depuis la Chine, ou si votre produit n'est pas disponible dans l'UE voici un petit guide qui vous permettra de calculer vos futur frais.

[calculette slug="calcul-des-frais-de-douane"]

Est-ce que les frais sont systématique ?

Alors non ce n'est pas systématique. Cela va dépendre du transporteur choisis. Si votre colis est transporté par DHL, Fedex, UPS ou TNT là vous pouvez être quasiment sur d'en payer (avec des frais de dossier en plus de 15 / 20€). Lorsque l'on commande hors UE il vaut mieux privilégier la poste locale. Si votre colis transite par la poste chinoise il mettra entre deux et trois semaines mais il y aura beaucoup moins de chance pour qu'il soit ouvert à son arrivé en France et donc taxé. Même si votre colis est ouvert, rien ne dit qu'il sera taxé. Car là aussi un autre paramètre rentre en ligne de compte. La valeur du produits (voir le tableau ci-dessous). Si votre produit coûte moins de 20€ celui-ci ne sera pas taxé. Les vendeurs Chinois ont l'habitude, et vont souvent sous estimer le prix du produit. On se retrouve donc avec des déclaration parfois un peu abusée. Un exemple : j'ai acheté un ordinateur type media center d'une valeur de plus de 400€. Le produit était déclaré comme boitier de télévision à 16€ ...
Le risque est aussi proportionnel à la taille du colis. Plus votre colis sera volumineux, plus il y aura de chances chances qu'il soit ouvert. Le format aussi compte. Les Douaniers sont rodés et il verront tout de suite la différence entre un colis contenant une tablette et un autre des vêtements.

Frais de douane, pour les importations et expéditions en provenance de pays hors de l’Union Européenne

Donc dans le cas pessimiste où sur Gearbest vous n'auriez pas choisi le bon mode de livraison et que votre colis viendrai en dehors de l'UE, il est bon de savoir à l'avance ce que l'on va payer pour ne pas être surpris.

Comment calculer la TVA et les droits de douane

Il n'y a rien de mieux pour comprendre qu'un bon exemple. Je vais donc me mettre dans la situation de l'acheteur qui vient de se rendre compte que son super smartphone va être taxé.

Exemple 1 :

J'ai acheté un smartphone 200€
Je vois dans le tableau que les téléphones n'ont pas de frais de douane 0%
J'ai des frais de traitement / dossier = 15€
Je vais payer la TVA (20%) sur les 200€ + 15€ = 20% * 215€ = 258€

Dans le cadre de l'achat de mon téléphone le prix total sera de :
258€

 

Exemple 2 :

J'ai acheté un drone à 350€
Là il y a des frais de douanes (7%) Soit 7% * 350 = 24.5€
des frais de dossier additionnent (15€) soit 374,5 + 15 = 389,5€
Je paye la TVA (20%)  sur tout ça soit 389,5 * 20% = 467,4 €

Mon drone me sera revenu à 467,4 €

 

NOTA: Pour les produits alimentaires, cosmétiques, médicaments et autres produits similaires, les douanes peuvent exiger des contrôles sanitaires, c'est pourquoi elles enverront au destinataire des marchandises, c'est-à-dire à vous, certains formulaires à remplir et à renvoyer aux douanes où vous devrez décrire les marchandises, prendre la responsabilité de l'utilisation du produit, et si elle est destinée à un usage privé ou commercial, évidemment le temps est plus long que pour d'autres produits. Dans le cas de l'envoi des formulaires, les tarifs douaniers seront plafonnés à 11 €.

NOTA 2: Les cotations calculées peuvent ne pas coïncider exactement avec le montant des droits de douane qui nous sont présentés au moment de la livraison des marchandises parce que les fonctionnaires des douanes, comme l'affirme le site Web de l'Agence elle-même, déterminent et appliquent les valeurs finales des droits de douane en fonction de leurs propres critères d'appréciation.

 

Produits récents :

les douanes s'adaptent aux nouveaux produits. La preuve ce tableaux ou des produits comme des montres connectés, les hand spinner dont plus personne n'entendra parlé dans 1 an ou les drones on leurs droits spécifique

Marchandise à déclarer à 
la douane
Droits de douane
TVA
Nomenclature 
douanière
Montre connectée 0 % 20 % 8517 62 00
Gyropode / Hoverboard 6 % 20 % 8711 90 00
Drone civil 7 % 20 % 8525 80 99
« Hand spinner » 0 % 20 % 9503 00 99

 

1. Matériels électroniques : appareil photo, camescope, ordinateur, jeux …

Je vous invite à bien regarder ce tableau car ce sont les principaux produits qui sont achetés sur gearbest. Il y a donc fort à parier que votre réponse ce trouve là dessous.

Marchandise à déclarer à 
la douane
Droits de douane
TVA
Nomenclature 
douanière
Tablettes tactiles 0 % 20 % 8471 30 00
Ordinateur portable 0 % 20 % 8471 30 00
Téléphone portable 0 % 20 % 8517 12 00
Kits mains libres pour téléphone portable 0 % 20 % 8517 62 00
Appareils photo numériques et caméscopes de 0 % à 7 % 20 % 8525 80 ..
Consoles de jeux 0 % 20 % 9504 50 00
DVD/Blu-ray enregistrés 0 % 20 % 8523 49 10
Jouets électroniques de 0 % à 4,7 % 20 % 9503 00 21 à 9503 00 99
Jeux électroniques (genre Sudoku) 0 % 20 % 9504 90 80
Téléviseur portable couleur (TV de petite taille qui possède son antenne) et écran récepteur de télévision 14 % 20 % 8528 72 ..
Ethylotest électronique 1,3 % 20 %  9027 10 10
Système de navigation GPS 1,9 % 20 % 8526 91 20

2. Instruments de musique : piano, instruments à cordes ou à vent

Marchandise à déclarer à 
la douane
Droits de douane
TVA
Nomenclature 
douanière
Instruments de musique de 2,7 % à 4 % 20 % de 9201 .. .. à 9208 .. ..

3. Horlogerie, bijouterie Exemple d’articles d’horlogerie et bijouterie 

Les montres connectées ne sont pas comptées dans ce tableau. Elles n'ont pas de droit de douanes. Vous ne payerez donc que 20% de TVA.

Marchandise à déclarer à 
la douane
Droits de douane
TVA
Nomenclature 
douanière
Montre bracelet 4,5 %, avec :
un minimum de 0,3 € / pièce
et
un Maximum de 0,8 € / pièce
20 % de 9101 .. .. à 9102 .. ..
Articles de bijouterie ou de 
joaillerie et leurs parties en 
argent même revêtus, plaqué 
ou doublé d'autres métaux 
précieux
2,5 % 20 % 7113 11 00
Bijouterie de fantaisie 4 % 20 % 7117 .. ..

 

4.Tapis et revêtements de sol

Il y a des Tapis sur Gearbest ? Si jamais voici les informations 🙂

Marchandise à déclarer à 
la douane
Droits de douane
TVA
Nomenclature 
douanière
Tapis dits "kelim" ou "kilim", "schumacks" ou "soumak", "karamanie" et tapis similaires tissés à la main 3 % 20 % 5702 10 00
Revêtements de sol en coco 4 % 20 % 5702 20 00
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés 8 % 20 % 5703 .. ..

 

5.Vêtements 

Marchandise à déclarer à 
la douane
Droits de douane
TVA
Nomenclature 
douanière
Vêtements et accessoires du vêtement en  bonneterie (dont articles d'habillement en maille) Cas général : 12 %
(fourchette de 8 % à 12 %)
20 % 61.. .. .. (Chapitre 61)
Vêtements et accessoires du vêtement autre qu'en bonneterie (par exemple en tissu). Cas général : 12 %
(fourchette de 6,3 % à 12 %)
20 % 62.. .. .. (Chapitre 62)
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A propos de l'auteur

Créateur du site, passionné par la domotique, le développement Web, Les gadgets Chinois et par plus ou moins tout ce qui existe en fait. Le site a été créé autour de l'impression 3D et de la domotique, mais d'autres briques s'ajoutent eu fil du temps. Car dès que j'ai une nouvelle passion, j'essaye de la faire partager. Vous pouvez aussi découvrir mon blog dédié à la pâtisserie.

3 commentaires

  1. Bonjour,

    Depuis le 01/07/2019 les drones sont à 0% de douane !
    Drone civil 0 % (taux mis à jour au 1er juillet 2019) 20 % 8525 80 99 (site des douanes.gouv.fr)

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